Partager l'article ! Election 2009 CE et DP listes électorales: Les listes sont affichées depuis vendredi vous avez 3 jours à partir de lundi matin pour les faire modif ...
Vendredi 25 septembre 2009
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21:55
Les listes sont affichées depuis vendredi vous avez 3 jours à partir de lundi matin pour les faire modifier en cas de problème revenez vers nous.
Page 4/37 Art 8
affichage et communication:
Un affichage sera obligatoirement effectué dans chaque établissement sur un emplacement stictement réservé à cet usage.
Page 4/37 Art 4
listes électorales:
Elles seront affichées le vendredi 25 septembre 2009 pour le 1er tour et le jeudi 22 octobre 2009 pour le 2e tour.
Les réclamations concernant ces listes devront être adressées à la Direction des RH de BM dans les 48 heures suivant l'affichage^pour le 1er tour, par courrier recommandé avec accusé réception ou courrier remis en mains propres contre décharge.
Les contestations relatives à l'électorat sont de la compétance du Tribunale d'Instance D'Aulnay Sous Bois et doivent être portées dans les 3 jours qui suivent la publication des listes électorales.
Valider votre nom et collège en fonction de votre coefficient.
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Elles seront affichées le vendredi 25 septembre 2009 pour le 1er tour et le jeudi 22 octobre 2009 pour le 2e tour.
Les réclamations concernant ces listes devront être adressées à la Direction des RH de BM dans les 48 heures suivant l'affichage^pour le 1er tour, par courrier recommandé avec accusé réception ou courrier remis en mains propres contre décharge.
Les contestations relatives à l'électorat sont de la compétance du Tribunale d'Instance D'Aulnay Sous Bois et doivent être portées dans les 3 jours qui suivent la publication des listes électorales.
Valider votre nom et collège en fonction de votre coefficient.
Par Guy DAVID DSC CFE CGC SICLI
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Publié dans : Election CE et DP 2009
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Communauté : CFE CGC
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