<![CDATA[Le blog de Guy DAVID DSC CFE CGC UTC FSS SICLI (CCE CE)]]> http://www.siclicfecgc.com/categorie-10857492.html Les derniers articles publiés dans la catégorie "CCE CE" du blog "Le blog de Guy DAVID DSC CFE CGC UTC FSS SICLI" fr http://fdata.over-blog.net/1/76/90/83/avatar-blog-1080629639-tmpphpMvvqYu.gif <![CDATA[Le blog de Guy DAVID DSC CFE CGC UTC FSS SICLI (CCE CE)]]> http://www.siclicfecgc.com/categorie-10857492.html Sun, 05 Feb 2012 19:38:36 +0100 Sun, 05 Feb 2012 19:38:36 +0100 Over-blog.com RSS 2.0 Engine Copyright 2012 www.siclicfecgc.com CCE CE http://www.rssboard.org/rss-specification/ <![CDATA[PV CE janvier 2011 0001]]> http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0001-67471064.html PV CE janvier 2011 0001

 

A titre de confidentialité nous ne publierons pas la totalité du PV du CE de Janvier 2011, par contre pour nos correspondants et emplyés d'UTCFSS vous pouvez nous en faire la demande par mail.


PV CE janvier 2011 0001
par Guy DAVID DSC CFE CGC UTC FSS Sicli Chubb Cofisec et Usine

]]> Fri, 18 Feb 2011 08:51:00 +0100 65982067147c525b1cfd52d9fb87ef17 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0001-67471064-comments.html#anchorComment <![CDATA[PV CE janvier 2011 0002]]> http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0002-67471043.html PV CE janvier 2011 0002
PV CE janvier 2011 0002
par Guy DAVID DSC CFE CGC UTC FSS Sicli Chubb Cofisec

]]> Fri, 18 Feb 2011 08:51:00 +0100 f1c367529d7d1f4b4f221a9bbf715778 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0002-67471043-comments.html#anchorComment <![CDATA[PV CE janvier 2011 0003]]> http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0003-67471014.html PV CE janvier 2011 0003
PV CE janvier 2011 0003
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]]> Fri, 18 Feb 2011 08:50:00 +0100 d1c22e1b9fcde02e7c59b424130350a3 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0003-67471014-comments.html#anchorComment <![CDATA[PV CE janvier 2011 0004]]> http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0004-67471000.html PV CE janvier 2011 0004
PV CE janvier 2011 0004
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]]> Fri, 18 Feb 2011 08:50:00 +0100 e3b4a62bdaae0957adeaa955c2fb0a97 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0004-67471000-comments.html#anchorComment <![CDATA[PV CE janvier 2011 0005]]> http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0005-67470948.html PV CE janvier 2011 0005
PV CE janvier 2011 0005
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]]> Fri, 18 Feb 2011 08:49:00 +0100 f7a99310bf18b2b266fe20931deaffb9 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-pv-ce-janvier-2011-0005-67470948-comments.html#anchorComment <![CDATA[Calendrier Social 03 2011]]> http://www.siclicfecgc.com/article-calendrier-social-03-2011-67469871.html Calendrier Social 02 et 03 2011 0002
Calendrier Social 02 et 03 2011 0002
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]]> Fri, 18 Feb 2011 08:27:00 +0100 9eb0591464c81389f93fd0d65c6b9985 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-calendrier-social-03-2011-67469871-comments.html#anchorComment <![CDATA[Calendrier Social 02 2011]]> http://www.siclicfecgc.com/article-calendrier-social-02-2011-67469824.html Calendrier Social 02 et 03 2011 0001
Calendrier Social 02 et 03 2011 0001
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]]> Fri, 18 Feb 2011 08:26:00 +0100 e1135f9532ee827d97b4a66f3cac9351 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-calendrier-social-02-2011-67469824-comments.html#anchorComment <![CDATA[Comment s'organise une réunion CE?]]> http://www.siclicfecgc.com/article-comment-s-organise-une-reunion-ce-63516045.html Zoom sur la participation aux réunions du CE

Par Actualités Juritravail | 01-10-2009 | 0 commentaire(s) | 722 vues


Une bonne réunion de Comité d'entreprise est bien souvent constructive grâce a une réunion préparatoire.


Ce qui était un usage chez SICLI ne l'est plus aujourd'hui chez UTC FS&S.

 

merci de lire l'article ci dessous publié par juritravail:


Vous avez été élu membre du comité d’entreprise (CE). Dans le cadre de votre mandat, vous êtes amené périodiquement à participer aux réunions du CE, sur convocation de l’employeur.
Voici, quelques précisions.

1. La convocation à la réunion du CE 

Lorsqu’une réunion du CE se prépare, l’employeur doit vous communiquer l’ordre du jour de la réunion au moins trois jours avant la séance (1). Il doit également vous adresser par écrit une convocation à la réunion (2) : l’employeur est tenu de convoquer les membres titulaires et suppléants ainsi que les représentants syndicaux à la réunion du CE. La convocation doit comprendre la date et le lieu de la réunion. L’employeur fixe librement la date et l’heure de la réunion : si vous êtes membre titulaire et que vous êtes absent le jour de la réunion du CE, votre remplacement sera assuré par un membre suppléant (3), le suppléant devenant titulaire jusqu'à votre retour. En revanche, le Code du travail ne réglemente pas l’absence d’un membre suppléant.

2. La rémunération du temps passé en réunion 

Le temps que vous passez aux séances du CE est rémunéré comme temps de travail (3). Ce temps n’est déduit pas du crédit d’heures dont vous bénéficiez si vous êtes membre titulaire du CE.

3. La possibilité d’organiser des réunions préparatoires 

Les réunions préparatoires ont pour objet de préparer la réunion du CE. En effet, le CE est souvent obligé d’acquérir une documentation juridique ou de faire appel à un expert pour se préparer au mieux à la réunion. Ces réunions préparatoires peuvent avoir lieu pendant le temps de travail ou en dehors du temps de travail. L’employeur n’est pas tenu d’accepter que ces réunions préparatoires se déroulent pendant le temps de travail : si la réunion a lieu pendant le temps de travail et que vous êtes membres titulaire, vous utiliserez vos heures de délégation (4) pour y assister. Le temps que vous passez en réunion préparatoire s’imputera sur votre crédit d’heures si vous êtes membre titulaire. En revanche, si vous êtes membre suppléant, ce temps ne sera pas rémunéré.



Références :
(1) Article L. 2325-16 du Code du travail
(2) Article L. 2325-14 du Code du travail
(3) Article L. 2325-8 du Code du travail
(4) Article L. 2325-6 du Code du travail

 

article déposé par Clément Marsollier DS, DP, elu titulaire CE CFE-CGC

 

 

Par Actualités Juritravail |

]]> Wed, 22 Dec 2010 05:24:00 +0100 9ec941834def2af49749242b51fa3884 CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-comment-s-organise-une-reunion-ce-63516045-comments.html#anchorComment <![CDATA[CR CE par la CFE-CGC UTC FSS]]> http://www.siclicfecgc.com/article-cr-ce-par-la-cfe-cgc-utc-fss-62605961.html Bonjour à tous,

 

suite au CE du 8 décembre 2010, veuillez trouver ci-joint notre CR de la réunion, nous nous engageons à communiquer aux salariés l'ensemble des CR par la CFE-CGC, nous désirons la transparence, venez nous rejoindre si vous désirez de vrais changement.

 

  1. 1.     CONSTITUTION DU BUREAU ET DESIGNATION DES MEMBRES DU BUREAU.
  2. 2.     MODALITES DE CONSTITUTION DES COMMISSIONS ET DESIGNATION.
    1. 1.     Le vote sera-t-il a main levée ? Non ! 
    2. 2.     Qui se porte candidat pour le bureau du C.E. 
      1. 1.     secrétaire : Angoso  12 VOIX et Dorion 2 VOIX et 1 nul   est élu   VINCENT ANGOSO, pas de surprise! 
      2.  
      3. 2.     secrétaire adjoint : michel Goicœchea  12 VOIX 1 NUL ET 3 Blanc est élu 
      4. 3.     trésorier : Jose de brito  12 VOIX 1 NUL ET 3 BLANC est élu José De brito 
      5. 4.     trésorier adj : thierry ragot  10 voix 2 nul 4 blanc est élu Thierry Ragot 

 

  1. 3.   Commission Formation : les titulaires et les suppléants votent. Pour info ces commissions sont obligatoires sans crédit d’heures. Questions pour les personnes qui n’ont pas de crédit d’heure comment font-ils pour se déplacer ? Pas de réponse à ce jour !

 

Pour la CFE-CGC Patrick lévêque. Nb de voix 4 du CE, non élu.

 

Elus:

 

  1. 1.       bernard rapinat  CFDT
  2. 2.       gilles couprie   CFDT
  3. 3.       jouen   CFDT
  4. 4.       roger tesson   CFDT
  5. 5.       michel Goicoechea  FO
  6. 6.       pierre pardo  FO

 

  1. 4.      Commission Logement : pas de représentant CFE-CGC

Elus:

  1. 7.       MARIE CLAUDE FRANCOIS CGT
  2. 8.       LAURENCE ROCHAS  S.E.
  3. 9.       SANCHEZ  CFDT
  4. 10.   QUERON CFDT
  1. 5.      Commission égalité professionnelle : thierry COUTIN DS CFE-CGC  3 VOIX du CE, Non élu.

Elus:11.   NATHALIE MASSET  FO

 

12.   LEPAGE  CFDT

13.   MORA S.E.

14.   JEGOU LOIC  CFDT

 

 Nous notons un irrespect de la proportionalité nous n’en sommes pas surpris, mais nous devons vous en informer, de ce faites la CFE-CGC ainsi que d'autres OS ne seront pas présent dans les commissions,seul la CFDT en grande majorité sera présente.

 

 

3.     ELECTION DES MEMBRES AU C.C.E.

  1. 1.      Comité d’établissement de st florentin
  2. 2.      Comité d’établissement réseaux
  3. 3.      Le CCE n’a pas de budget et ne servira que sur les consultations de projets organisationnels.
  4. 4.      Présence du directeur de l’usine.
  5. 5.      Présence de membre du réseau.
  6. 6.      10 sièges à pourvoir et le vote se fera à bulletin secret.
  7. 7.      Prochaine réunion CCE 16/12/2010.
  8. 8.      Légalement 2 postes sont réservés au cadre en titulaire et suppléant.
  9. 9.      Clément Marsollier DS, élu titulaire CE UTC FS&S CFE-CGC se présente en titulaire.

10.  MARSOLLIER  3, non élu CFE-CGC, bien que nous représentons pret de 40% au nom propre et plus de 20% au CE aucun élu de la cFE-CGC sera présent!

11.  COUPRIE  12  ELU

12.  TERRIEN  12   ELU

13.  élection poste non réservé.

14.  sont élus EN TITULAIRE non cadre : EMPEYTAZ/RAGOT/MASSET/ANGOSO/PELLE/FRANCOIS/SALVALAIO/ DE BRITO.

15.  sont élus EN SUPPLEANT cadre : DE CASTRO/ TESSON.

16.  sont élus EN SUPPLEANT non cadre : DECKER EN SON NOM PROPRE 11 VOIX donc la CFE-CGC n’a aucun élu en CCE.  (Mr Decker ne représente plus la CFE-CGC dans le cadre de l'instance)

 Elus DECKER/LEPAGE/QUERON/ANDRIEU/RICHARD/FRANTZ/HARDELINGOICOECHEA.

 

  1. 4.     REMISE D’UNE DOCUMENTATION ECONOMIQUE JURIDIQUE ET FINANCIERE DE L’ENTREPRISE.
    1. 1.      les documents seront retournés par courriers courant de semaine, à ce jour ils sont toujours en cours d’écriture.
  2. 5.     COMPTE RENDU DE GESTION ET TRANSMISSION DES DOCUMENTS PAR L’ANCIEN C.E. AUX NOUVEAUX MEMBRES.

 

Les comptes du CE Chubb seront remis lors de l’expertise comptable de fin d’année.

 

  1. 6.     QUESTION DIVERS
  • ·         Les DSC seront convoqués aux réunions CCE lors de réunion PSE ET PROJET ORGANISATIONNEL, nous notons la disposition unilatéral de la direction peu ouverte à la concertation et la négociation, hors CE et CCE orienté CFDT.
]]> Wed, 08 Dec 2010 14:15:00 +0100 8fcb1a480856395ee4447b534ef183cf CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-cr-ce-par-la-cfe-cgc-utc-fss-62605961-comments.html#anchorComment <![CDATA[Etonnement de la CFE-CGC face à l’utilisation du CCE et CE]]> http://www.siclicfecgc.com/article-29861350.html Sat, 04 Apr 2009 16:12:00 +0200 bcfa0570ebff460879bc30b95311658e CCE CE http://www.siclicfecgc.com/article-29861350-6.html#anchorComment